Marque expirée - Marque en non vigueur

NONONSENSE
SHEAFFER PEN CORPORATION Corporation (société de droit américain)

Numéro de dépôt :
1473829
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2018

Présentation de la marque NONONSENSE

Déposée le 29 juin 1988 par SHEAFFER PEN CORPORATION Corporation (société de droit américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NONONSENSE »

Le déposant est SHEAFFER PEN CORPORATION Corporation (société de droit américain) domicilié(e) 1 BIC Way, Suite 1, Connecticut,06484 SHELTON,U.S.A. (dossier no 2368513) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BIC Attn. Valérie SONNIER domicilié(e) 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2368513) - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NONONSENSE est expirée depuis le 29 juin 2018.

SHEAFFER PEN CORPORATION Corporation (société de droit américain a également déposé les autres marques suivantes : TARGA BY SHEAFFER


SHEAFFER PEN CORPORATION Corporation (société de droit américain) - 1 BIC Way, Suite 1, Connecticut,06484 SHELTON,U.S.A. (dossier no 2368513) - États-Unis


SOCIETE BIC Attn. Valérie SONNIER - 14, rue Jeanne d'Asnières,92110 CLICHY (dossier no 2368513) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation n°2114767 - Publication au BOPI 1998-24

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368513 - Publication au BOPI 2008-03-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486106 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 3 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°230720 - Publication au BOPI 1997-01-03

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246077 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480838 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription - Concession de licence n°46237 - Publication au BOPI

Instruments scripteurs, en particulier stylos à encre, stylographes, stylos à bille, stylos marqueurs, stylos porte mine, crayons et stylos pointe feutre;cartouches d'encre et recharges.Livres, en particulier carnets et albums, livres de rendez-vous et agendas, calendriers et agendas-plannings, livres de consignation de notes et de comptabilité. Classeurs de documents, en particulier chemises et reliures et chemises cartonnées.